Mot clé : Du : au:
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AU TITRE DU DISPOSITIF "ETUDES ET TRAVAUX SUR MONUMENTS HISTORIQUES"
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE AU TITRE DU DISPOSITIF "RIVIERES"
MISE EN CONFORMITE DE L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES MOBILITES - ABROGE ET REMPLACE TOUTES LES PRECESENTES DECISIONS
TRANSFERT DE CREDITS DU CHAPITRE 022 DEPENSES IMPREVUES VERS LE CHAPITRE 012 ARTICLE 6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT - BUGDET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICES DU POP
BUDGET PRINCIPAL DU PAYS D’ORANGE EN PROVENCE 2024 - MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 – VIREMENT DE CREDITS DU CHAPITRE 011 « CHARGES A CARACTERE GENERAL » AU CHAPITRE 014 " ATTENUATION DE PRODUITS "
Réalisation d'un emprunt de 7 000 000€ auprès de la Caisse Epargne CEPAC concernant Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon et Orange
Mise en conformité de l'acte constitutif de la régie de recettes "Taxe de séjour" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions
Mise en conformité de l'acte constitutif de la régie de recettes "Service Déchets" Abroge et remplace toutes les précédentes décisions
Décision n°106/2024 - Demande de subvention auprès du département au titre de l'appel à projets 2024 - 28 actions d'économies d'eau dans les collectivités et établissements publics locaux de Vaucluse
Décision n°105/2024 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse