N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service public d’eau potable – Communes de Caderousse, Courthézon et Orange – Exercice 2022
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service public d’eau potable – Commune de Châteauneuf-du-Pape – Exercice 2022
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service public d’assainissement collectif des eaux usées – Communes de Caderousse, Courthézon et Orange – Exercice 2022
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service public d’assainissement collectif des eaux usées – Commune de Châteauneuf-du-Pape – Exercice 2022
Redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets assimilés à des déchets ménagers produits par des structures publiques ou privées – Règlement et tarifs
Habitat – Passage à la gestion des flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux
Budget Annexe Gestion des déchets 2023 – Décision Modificative n° 3
Budget Annexe Eau 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget Annexe Assainissement 2023 – Décision Modificative n° 1
Budget Principal 2023 – Décision Modificative n° 3