N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Conseil Communautaire 11.04.2024 - Délibérations et annexes - n° 058/2024 à n° 070/2024
Conseil Communautaire 25.06.2024 - Délibérations et annexes - n°090/2024 à n°100/2024
Conseil Communautaire 23.09.2024 - Délibérations et annexes n° 110/2024 à n° 124/2024
Annexes - Conseil communautaire 19.03.2024
Délibérations et annexes n°42/2024 à n°57/2024 du Conseil communautaire du 11.04.2024
Achat public - Collecte des colonnes Easy et Transfert - Transport des déchets du POP
Gemapi - espace naturel sensible de la zone humide de l'étang salé de Courthézon - plan de gestion 2021-2025 - nouvelle demande de subvention 2024-2025 après ré-évaluation à mi-parcours du plan de gestion
Attractivité du territoire - Approbation de la convention cadre d'opération de revitalisation du territoire ORT
Budget annexe gestion des déchets - fixation des durées d'amortissement et dérogation à la règle d'amortissement au prorata temporis de certains biens suite à la mise en place de la M57 au 01/01/2024
Budget principal - fixation des durées d'amortissement et dérogation à la règle d'amortissement au prorata temporis de certains biens suite à la mise en place de la M57 au 01/01/2024