N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Finances / Budget Annexe Assainissement / Ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2020.
Finances / Budget annexe eau / Ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2020.
Finances / Budget principal / Avances sur participations et cotisations intercommunales 2020.
Finances / Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor / exercice 2019.
Finances / Transfert des compétences eau et assainissement / Régularisation au titre de la police de la conservation / régularisation au titre de la gestion des eaux pluviales / Modification de l'attribution de compensation de la ville d'Orange / Présentation du rapport de la CLECT et impact sur les attributions de compensation et les enveloppes travaux des communes.
Finances / Budget principal / Ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2020.
Finances / Budget principal / décision modificative budgétaire n°3.
Personnel / Modification du tableau des effectifs n°2019002.
Personnel / Modification du schéma d'avancement de carrière.
Personnel / Modification du référentiel indemnitaire.