N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Gemapi / Personnel / Convention de prestation de service des services supports de la CCPRO auprès du syndicat mixte Eygues-Aygues (SMEA).
Gemapi / Personnel / Transfert compétence Gemapi / Convention de prestation de service du directeur du pôle Gémapi de la ccpro au poste de directeur du syndicat mixte Eygues-Aygues.
Personnel / Instauration de la rupture conventionnelle dans la fonction publique.
Personnel / Modification du règlement de formation / Remboursement du montant forfaitaire des frais de repas dans le cas des déplacements temporaires des agents.
Finances / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Venaissia / Aménagement du chemin des genets et route de Beaumes / Jonquières / Demande de subvention auprès de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
Finances / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Vennaissia / Liaison gare de Jonquières PEM de la gare d'Orange / Aménagement d'une aire de stationnement chemin de ramas / Demande de subvention.
Foncier / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Venaissia / Liaison gare de Jonquières PEM de la gare d'Orange / Aménagement d'une aire de stationnement chemin de ramas / Orange / Principe d'acquisition de la parcelle cadastrée section E N°953 et demande de subvention.
Foncier / ZA du Remourin / Bédarrides / Vente d'une partie de l'ancien siège de la CCPRO cadastre section AY N°223 à la société ETIQUETTES X2C.
Foncier / Service Proximité / Orange / Acquisition de l'immeuble cadastre section BX N°151 sis au 367 Avenue des étudiants appartenant à la Sade.
Finances / ZAC de la Grange Blanche 2 / Courthézon / Demande de subvention auprès du conseil départemental de Vaucluse et de la région Sud / Dispositifs Ecoparc Vaucluse et la bel régional parc+.