N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
Présentation rapport prix qualité service eau potable Chateauneuf du Pape - Exercice 2020
Présentation rapport prix qualité service assainissement non collectif eaux usées Caderousse, Chateauneuf du Pape, Courthézon, Jonquieres - Exercice 2020
Présentation rapport prix qualité service assainissement collectif eaux usées Chateauneuf du Pape - Exercice 2020
Tourisme / Présentation du rapport d'activité 2020 de l'OTPRO
Finances / taxe de séjour / Reversement d'un double reglement Mme Poquet Dominique
Convention de gestion du contrat d'assurances groupe / risque staturaires / Sofaxis/CNP Assurances
Marche 2013-16 protection sociale prevoyance agents CCPRO - Avenant 4 prolongation 2022
Developpement du territoire / Contrat relance transition ecologique / Approbation principe et autorisation signature
Finances / Budget annexe dechets / Vote BP 2022