N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Routes et Réseaux / Aménagement de parking sur le site de l'ancienne piscine de Châteauneuf du Pape / Demande de subvention auprès de l'agence Rhône Méditerranée.
Développement du Territoire / Contrat Régional d’Équilibre Territorial de nouvelle génération entre le Conseil Régional Provence Alpes Cote d'Azur - Territoire Hautes Provence Durance et le bassin de vie d'Orange (CCPRO et CCAOP) / Approbation du contrat et autorisation de signature.
Proximité / Convention avec l'éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers / société ECODDS.
Ressources Humaines / Convention de prestation de service avec la commune d'Orange / Maintenance des bâtiments communautaires.
Ressources Humaines / Recrutement d'agents saisonniers.
Habitat / 2ème Programme local de l'habitat (PLH) de la CCPRO 2019-2025 / Arrêt du projet de PLH.
Gemapi / Études Hydraulique et patrimoniale du système d'endiguement de Caderousse / lancement des études et demande de subvention.
Gemapi /Approbation du projet de nouveaux statuts du smop en vue de l'exercice de la compétence Gemapi et des missions dites hors Gemapi / Consultation des membres.
Eau et Assainissement / Avenant n°3 / Délégation de Service Public de l'assainissement des eaux usées / Ville de Caderousse.
Eau et Assainissement / Avenant n°4 / Délégation de Service de l'Eau Potable / Ville d'Orange.