N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Finances / Rapport sur les Orientations Budgétaires 2020.
Finances / COVID-19 / Participation au fonds de prêt Covid Résistance initié par la Région Sud PACA et la banque des territoires / Convention de partenariat.
Administration / Procédure du Conseil Communautaire à distance / modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats et modalités de scrutin.
Gemapi / Personnel / Convention de prestation de service des services supports de la CCPRO auprès du syndicat mixte Eygues-Aygues (SMEA).
Gemapi / Personnel / Transfert compétence Gemapi / Convention de prestation de service du directeur du pôle Gémapi de la ccpro au poste de directeur du syndicat mixte Eygues-Aygues.
Personnel / Instauration de la rupture conventionnelle dans la fonction publique.
Personnel / Modification du règlement de formation / Remboursement du montant forfaitaire des frais de repas dans le cas des déplacements temporaires des agents.
Finances / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Venaissia / Aménagement du chemin des genets et route de Beaumes / Jonquières / Demande de subvention auprès de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
Finances / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Vennaissia / Liaison gare de Jonquières PEM de la gare d'Orange / Aménagement d'une aire de stationnement chemin de ramas / Demande de subvention.
Foncier / Contrat d'axe Avignon-Carpentras-Via Venaissia / Liaison gare de Jonquières PEM de la gare d'Orange / Aménagement d'une aire de stationnement chemin de ramas / Orange / Principe d'acquisition de la parcelle cadastrée section E N°953 et demande de subvention.