N° de délibération : Mot clé : Du : au:
PLANIFICATION TERRITORIALE / LANCEMENT DE L’ÉLABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS / MODIFICATION DE LA DCC N°2015157.
PLANIFICATION TERRITORIALE / CRÉATION DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT / MODIFICATION DE LA DCC N°2015156.
PERSONNEL / MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS N°201802.
ENVIRONNEMENT / DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE / COMPÉTENCE ENVIRONNEMENT / MODIFICATION.
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE.
ADMINISTRATION /ADHÉSION A L'AGENCE VAUCLUSE PROVENCE ATTRACTIVITÉ (VPA)
DOMANIALITÉ / SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT / RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS POST STATIONNEMENT ENTRE L'EPCI ET SES COMMUNES MEMBRES.
FINANCES / ORGANISATION DES EXPÉDITIONS RENVERSANTES / CADEROUSSE 13- 15 SEPTEMBRE 2018 / SUBVENTION A LA COMMUNE DE CADEROUSSE.
FINANCES / PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PASSERELLE DU JONQUIER A ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL / CONTRACTUALISATION 2018-2020 / ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2018039 DU 31/05/2018.
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2.