N° de délibération : Mot clé : Du : au:
ACTION STRATÉGIQUE / DÉVIATION RN7 / ORANGE / CONVENTION DE COFINANCEMENT / ÉTUDES TRAVAUX ET ACQUISITIONS FONCIÈRES / CONTRAT DE PLAN ÉTAT RÉGION 2015-2020.
ACHAT PUBLIC / SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA CCPRO.
FINANCES / RÉVISION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS.
FINANCES / TARIF DES PRESTATIONS DE SERVICE.
DÉCHETS / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
ADMINISTRATION / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 DES SERVICES DE LA CCPRO.
ADMINISTRATION / MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPRO / TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT AU 1ER JANVIER 2019.
PLANIFICATION TERRITORIALE / LANCEMENT DE L’ÉLABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS / MODIFICATION DE LA DCC N°2015157.
PLANIFICATION TERRITORIALE / CRÉATION DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT / MODIFICATION DE LA DCC N°2015156.
PERSONNEL / MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS N°201802.