N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Administration / Obligation de télétransmission des actes / Avenant à la convention / modifications des rubriques 8 et 9 de la nomenclature
Achat public / Travaux de restructuration du boulevard Daladier à Orange / Appel d'offre ouvert
Habitat / Signature de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier de l'Aygues à Orange
Finances / Budget annexe mobilités / Fixation des tarifs
Finances / Budget annexe mobilités / Durée des amortissements
Finances / Budget annexe mobilités / Vote du budget primitif 2021
Finances / Budget annexe mobilités / Vote du taux de versement destiné au financement de la compétence organisation de la mobilité pour les communes membres
Finances / Création d'un budget annexe mobilités / Création d'un comité de partenaires
Finances / Budget annexe assainissement / Décision modificative n°1
Finances / Budget annexe eau / décision modificative n°1