N° de délibération : Mot clé : Du : au:
PERSONNEL / MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU RIFSEEP / INTÉGRATION DE LA FILIÈRE CULTURELLE.
PERSONNEL / MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
PERSONNEL / MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS N°201803.
ACHAT PUBLIC / TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT / LISTE DES CONTRATS, MARCHES PUBLICS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TRANSFERES.
PLANIFICATION TERRITORIALE / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 DE L'AGENCE D'URBANISME RHÔNE AVIGNON VAUCLUSE (AURAV).
PLANIFICATION TERRITORIALE / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 SU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA).
FINANCES / REFORME DE LA TAXE DE SÉJOUR / TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2019 / MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2018076 DU 27/09/2018.
FINANCES / AVANCES SUR PARTICIPATIONS INTERCOMMUNALES 2019.
FINANCES / BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICES / DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
FINANCES / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT 2019.