N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Déchets / Rapport d'activité 2018 sur le prix et la qualité du service.
Finances / Budget annexe assainissement / Décision modificative Budgétaire n°1.
Finances / Budget annexe de l'eau / décision modificative budgétaire n°1.
Finances / Budget principal / Modification du règlement garanties d'emprunt.
Finances / Budget principal / Décision modificative budgétaire n°1.
Finances / Schéma directeur de ruissellement urbain de la commune de Courthézon / Demande de subvention.
Finances / Schéma directeur d'assainissement de la commune de Jonquières / Demande de subvention.
Administration / Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif de la ville d'Orange / Exercice 2018.
Administration / Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif des eaux usées de la commune de Châteauneuf du Pape / exercice 2018
Administration / présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif des communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Courthézon et Jonquières / Exercice 2018.