Les Pièces à fournir
Pour chaque marché, le règlement de consultation vous précise quelles sont les pièces à fournir.
Vous trouverez ci-dessous les
formulaires correspondants :
- DC4 (lettre de candidature)
- DC5 (déclaration du candidat)
- DC6 (lutte contre le travail dissimulé)
- DC7 (état annuel des certificats reçus)
- DC13 (annexe à l'acte d'engagement relative à la présentation d'un sous-traitant ou acte spécial)
Les Avis d'attribution
Contact
Pour toute demande relative aux Marchés Publics, contactez :
Les annonces diffusées dans cette page ont un caractère purement informatif.