N° de délibération : Mot clé : Du : au:
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Bassin Sud Ouest du Mont Ventoux
Délestage du Canal du Griffon vers le Canal de Vaucluse à Sorgues
Signature du Contrat de Canal de Carpentras
Constitution d’une servitude de passage entre la CCPRO, le Conseil Général de Vaucluse et le Syndicat Mixte de la Via Venaissia
Avis de la Communauté de Communes sur le projet re-arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Orange
Avis de la Communauté de Communes sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Châteauneuf du Pape
Mise en place d’un plan local de prévention en matière de déchets et lancement d’une étude sur la gestion des déchets non issus des ménages (soumis à la redevance spéciale)
Aménagement de l’Avenue de la Gare et Boulevard du 8 mai 1945 à Bédarrides
Garantie d’emprunt accordée à Mistral Habitat pour 6 logements neufs « ancienne gendarmerie » à Courthézon
Remplacement de l’ensemble de la toiture de la partie technique et des ateliers du site de Bédarrides