Le prochain conseil de communauté est fixé au
9 février 2012, à 18h30, à Châteauneuf du Pape.
A l'ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès verbal de la séance du 15 décembre 2011
Bureau
- 1) Viabilité hivernale – Convention d’organisation du déneigement sur le réseau routier d’intérêt communautaire entre la CCPRO et les Communes membres – Rapporteur : M. Alain MILON
- 2) Mise en œuvre d’un dispositif destiné à géolocaliser les véhicules automobiles utilisés par les agents des services environnement et propreté urbaine – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL
- 3) Tableau des effectifs de la CCPRO au 1er janvier 2012 – Rapporteur : M. Alain MILON
- 4) Convention de mise à disposition de personnel pour les élections présidentielles et législatives de 2012 – Rapporteur : M. Stéphane GARCIA
Commission des Finances
- 5) Débat d’orientations budgétaires 2012 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
- 6) Cotisation minimum – Instauration d’une réduction de base minimum en faveur des assujettis dont le montant des recettes ou chiffres d’affaires est inférieur à 10 000 € - Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
- 7) Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2012 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
- 8) Subventions intercommunales 2012 – Rapporteur : M. Alain MILON
- 9) Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : M. Philippe HECKEL
- 10) Réforme d’un véhicule mis à disposition de la CCPRO par la Commune de Bédarrides – Rapporteur : M. Joël SERAFINI
- 11) Lutte contre le chancre coloré – Signature d’une convention avec la FDGDON pour 2012 – Rapporteur : M. Oswald LEBOUC
- 12) Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse – Adoption des statuts, de la charte d’engagement et de la participation au titre de 2012 – Désignation représentants – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL
Commission Aménagement
- 13) Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
- 14) Avis sur le schéma départemental de Vaucluse pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2012-2017 – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
- 15) Garantie d’emprunt accordée à la Société Nationale Immobilière (SNI) – Réalisation de 36 logements dont 6 logements P.L.U.S sur la Commune de Jonquières – Rapporteur : M. Jean-Claude AILLOT
- 16) Rapport annuel d’activité 2010 du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
Commission Economique
- 17) Zone industrielle du Fournalet à Sorgues – Vente de la parcelle BN N° 111 partie à la SCI LOJEMO – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
Commission Voirie
- 18) Avenant n° 1 – Marché 2010-69 – Marché à bons de commande de petits travaux de voirie et réseaux divers – Hydrauliques – Aménagement de zones sur le territoire de la CCPRO – Rapporteur : Mme Sylviane FERRARO
- 19) Aménagement de la rue de l’Eglise dans le cadre de l’OPAH centre ancien à Jonquières – Constitution d’un groupement de commande – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT