A la Une

Agenda du Conseil

Prochain Conseil de Communauté



Le prochain conseil de communauté aura lieu
le jeudi 24 juillet 2014,
à 18h30,
au Théâtre Municipal d’Orange.


A l'ordre du jour :

  • Rapport annuel d’activité 2013 du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Bilan annuel 2013 des acquisitions et cessions de terrains sur le territoire de la Communauté de Communes – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Modification du tableau des effectifs – Ouverture de postes – Rapporteur : M. Alain MILON
  • Mouvement de personnel – Régime indemnitaire – Maintien des avantages acquis – Rapporteur : M. Alain MILON
  • Règlement intercommunal topographique – Rapporteur : M. Alain MILON
  • Désignation d’un 8ème délégué CCPRO au Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • Attribution d’une subvention à un propriétaire privé dans le cadre du PIG/PST Départemental – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • Décisions budgétaires modificatives – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : M. Jean-Claude AILLOT
  • Subventions aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • Participations et subventions intercommunales 2014 – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • Zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Grange Blanche II à Courthézon – Approbation du dossier de réalisation de ZAC et du programme des équipements publics – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Ajout d’un titulaire à la liste des membres de la Commission Communication intercommunale – Rapporteur : M. Jean AZEMA
  • Avis sur la modification du PPRI de l’Ouvèze à Bédarrides – Rapporteur : Mme Maryse TORT
  • Traitement des déchets ultimes des Communes de Courthézon, Caderousse, Châteauneuf du Pape et Jonquières et des déchets encombrants issus des déchetteries de Sorgues, Courthézon et Caderousse – Choix de l’entreprise 2014-2016 – Rapporteur : M. Christian TORT
  • Traitement des déchets d’emballage des Communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Courthézon et Jonquières 2014-2016 – Validation DCE et procédure – Rapporteur : M. Christian TORT
  • Marché d’hydrocurage des réseaux pluviaux sur le territoire de la Communauté de Communes 2014-2017 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT




 
En savoir plussur "Prochain Conseil de Communauté"

Actualités

publication

Entre Rhône et Ouvèze #11

En savoir plussur "Entre Rhône et Ouvèze #11"

Nouvelle collecte pour le mobilier usagé

En savoir plussur "Nouvelle collecte pour le mobilier usagé"

Aire d'accueil des gens du voyage

L'aire d'accueil des gens du voyage située à Sorgues, en fermeture technique annuelle,
rouvrira le lundi 28 juillet à 2014 à 9 heures.
En savoir plussur "Aire d'accueil des gens du voyage"

Aménagement territorial

Enquête publique en cours

En savoir plussur "Enquête publique en cours"