A la Une

Agenda du Conseil

Prochain Conseil de Communauté


Le prochain conseil de communauté aura lieu le jeudi 30 octobre 18h30, à Jonquières, Salle polyvalente
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A l'ordre du jour :

  • 1.Rapport annuel d’activités 2013 de l’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Sud Ouest Mont Ventoux (EPAGE SOMV) – Rapporteur : Mme Maryse TORT  > Consulter l'annexe
  • 2.Rapport annuel d’activités 2013 du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues (SMBS) – Rapporteur : M. Serge SOLER  > Consulter l'annexe
  • 3.Syndicat mixte de la Via Venaissia – Modification des statuts du Syndicat – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • 4.Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Alain MILON
  • 5.Acquisition d’un véhicule pour la Direction de l’Environnement : 1 benne pour le ramassage des ordures ménagères pôle Orange – Rapporteur : M. Christian TORT
  • 6.Avenant n° 1 – Ajout d’un site de livraison pôle Orange – Approvisionnement en carburants (gasoil) en citerne pour les besoins du parc auto – Accord cadre – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • 7.Entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage (AGV) d’Orange et de Sorgues – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • 8.Approbation du règlement intérieur de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapporteur : M. Alain MILON  > Consulter l'annexe
  • 9.Stratégie locale de gestion du risque inondation – Secteur : Affluents rive gauche du Rhône – Territoire à risque important d’inondation Avignon – Plaine du Tricastin – Basse Vallée de la Durance – Rapporteur : M. Armand BEGUELIN  > Consulter l'annexe
  • 10.Décisions Budgétaires Modificatives – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU  > Consulter l'annexe
  • 11.Versement de fonds de concours 2014 aux Communes membres de la CCPRO pour la réalisation et le fonctionnement d’équipements communaux – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU  > Consulter l'annexe
  • 12.OPAH : Attribution de subventions – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT  > Consulter l'annexe
  • 13.Modification de la délibération 181/2013 portant garantie d’emprunt à Mistral Habitat pour 15 logements sociaux Résidences « Ventoux A et B » à Bédarrides – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • 14.Modification de la délibération 182/2013 portant garantie d’emprunt à Mistral Habitat pour 18 logements sociaux Résidences « Les Dentelles » à Bédarrides – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
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Actualités

Fermeture exceptionnelle des 4 déchetteries CCPRO

> Samedi 1er novembre
> Mardi 11 novembre
Les 4 décheteries intercommunales seront exceptionnellement fermées.
En savoir plussur "Fermeture exceptionnelle des 4 déchetteries CCPRO"

Aménagement territorial

Travaux, route de Jonquières à Orange

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publication

Entre Rhône et Ouvèze #11

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Aménagement territorial

Rapport de l'enquete publique Grange Blanche II

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Commande publique

Marché n°2014-69

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Commande publique

Marché n°2014-61

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